XIII°rencontres internationales d’Aix

Biologiste, je me propose de rappeler (ou d’apporter) ici quelques éléments de réalité. En effet, juristes, éthiciens et politiques, sont souvent amenés à consacrer beaucoup d’énergie pour réfléchir sur des problèmes plus théoriques que réels, au détriment de perspectives graves, lesquelles occupent peu les débats.

Recherches sur l’embryon humain Cette « urgence », agitée depuis une quinzaine d’années ne recouvre aucune réalité scientifique tant il est évident que le projet est vide de contenu : chercher quoi ? Qu’a t-on découvert chez l’embryon animal qu’on voudrait vérifier chez l’embryon humain ? Les britanniques, qui sont depuis plus d’un siècle leaders de la recherche en « reproduction », peuvent depuis 1990 créer des embryons humains aux seules fins de la recherche. Or, cette concession énorme à la bioéthique commune n’a permis aucune avancée des connaissances. Pourquoi la même licence accordée dans d’autres pays permettrait-elle des avancées scientifiques ? Et quelles avancées puisque nul n’a décrit sérieusement ce qu’il faudrait chercher ? La seule spécificité de notre embryon est la fréquence très élevée de ses anomalies chromosomiques. Ce phénomène est lié à l’âge élevé des géniteurs humains par rapport aux animaux, et son origine est à rechercher dans la fabrication des gamètes (gamétogenèse). Autre chose serait d’utiliser des éléments de l’embryon (les cellules souches = cellules ES) pour un usage médical (greffes), mais ce projet récent devrait attendre que des travaux équivalents chez l’animal aient démontré la faisabilité et l’innocuité de la greffe des cellules ES et qu’on ait aussi démontré la supériorité des cellules ES sur d’autres cellules souches (de l’adulte, du cordon ombilical, …) pour cet usage thérapeutique. A ce jour ces deux questions n’ont pas reçu de réponses satisfaisantes. Quant au « clonage thérapeutique » celui-ci n’a encore jamais permis de soigner définitivement un animal et il est même apparu que les cellules du clone ne sont pas réellement compatibles avec l’animal malade (donneur de noyaux) dont le génome est pourtant identique… Où on voit que ce n’est pas la rigueur scientifique qui domine mais plutôt l’empressement compétitif,appuyé sur des pulsions peu rationnelles : mystique génétique (1), réductionisme (2), désir de possession de l’œuf (3).

Quel cobaye pour la recherche ? L’intérêt de recherches assidues avant tout essai humain est donc évident mais le modèle animal est largement sous utilisé.La raison essentielle n’est pas la légitime protection accordée à l’animal récemment mais que l’expérimentation animale est peu propice à des résultats compétitifs : coûts de l’expérimentation, urgence de l’affichage, valorisation du savoir-faire dans l’espèce humaine, … (4). Alors, là où l’embryon humain est indisponible, est apparu le modèle de l’embryon sous humain. Certains ont proposé de convertir en matériau de recherche l’embryon et le fœtus aneucéphales (sans cerveau donc anhumains) ou l’embryon cloné (qui ne serait pas un véritable embryon puisque fabriqué hors de la fécondation …). La législation française vient de permettre le recours à l’embryon étranger, dont les fameuses cellules ES peuvent être importées alors qu’elles demeurent indisponibles à partir de l’embryon conçu en France … Retour à l’esclavage ou au colonialisme ?

Evolution prévisible de l’Assistance Médicale à la Procréation

Certains observateurs de l’AMP en charge de sa régulation éthique semblent avoir deviné, mieux que les praticiens, la mutation qui va affecter l’AMP. Après avoir été le moyen pour des couples de moins en moins stériles et de plus en plus pressés de remédier à l’infécondité, l’AMP va devenir le moyen, potentiellement attractif pour tous les couples, de prévoir l’identité de l’enfant à naître. Cette assignation de la technique à contredire l’aléatoire de la naissance est déjà perceptible, surtout dans les pays où l’AMP est peu régulée et où les autochtones, et des visiteurs étrangers, formulent des demandes nouvelles(sexe de l’enfant, choix du donneur de gamètes, sélection d’embryons indemnes de pathologies légères, …). Mais cette problèmatique nouvelle occupe les discours et les colloques par une approche qui n’est pas forcément la bonne. Parmi les trois voies potentielles pour concevoir un enfant en tentant de juguler le hasard, l’intérêt intellectuel et médiatique se porte surtout sur la reproduction du même (clonage) et sur la modification dirigée (transgenèse). Bien qu’aucune de ces stratégies ne soit actuellement disponible il est sage d’en prévoir la proposition. Pourtant, une troisième perspective technique, moins spectaculaire et plus insidieuse est beaucoup plus vraisemblable à brève échéance : plutôt qu’imiter ou corriger l’existant, il s’agirait seulement de le choisir au sein d’une cohorte abondante, en utilisant la loi naturelle qui fait que frères et sœurs sont tous différents, composant une gamme infinie d’enfants possibles. Un élargissement sans limitation formelle du diagnostic préimplantatoire (DPI) s’imposera dès que les cohortes d’embryons soumis à la sélection compteront plusieurs dizaines de sujets plutôt que quelques-uns comme aujourd’hui. Cette perspective ne dépend plus des progrès de la génétique (les « biopuces »nécessaires au diagnostic se multiplient très vite), seulement des avancées dans la culture in vitro de fragments ovariens, jusqu’à savoir transformer en ovules fécondables une proportion suffisante des très nombreux ovocytes qu’ils contiennent (5). Les effets prévisibles d’un tel eugénisme mou, consensuel, et librement consenti, ont été analysés ailleurs (3,6).On peut se réjouir que la loi française (1996) protège, en l’état, de tels débordements. Mais c’est seulement quand tous les éléments techniques du DPI eugénique seront rassemblés (dans 10 ans ?) que les groupes de pression concernés, appuyés par un fort courant d’opinion,militeront pour une fivète plus efficace (grâce à l’élimination des embryons non viables), moins contraignante (grâce à l’abandon des traitements in vivo) et surtout capable d’éviter les graves pathologies (en attendant l’évitement de caractéristiques indésirables). Ils exigeront alors une évolution législative, comme il est arrivé en 2004 pour la « recherche sur l’embryon » ou le « bébé-médicament », sous l’effet du paradigme idéalisé des « cellules-souches ». Faut-il que la bioéthique se prépare à cette révolution sociale et anthropologique, ou s’occupe à définir l’embryon et à disserter sur quelques malheureux clones probables ?

Glissements progressifs de la bioéthique

Ethiciens et législateurs expriment souvent que les dispositions bioéthiques ne peuvent pas être éternelles : elles sont soumises au progrès des sciences et des techniques, ce qui signifie que leur évolution va nécessairement vers la permissivité. De fait la construction bioéthique, nationale ou internationale, se fait par acclimatation progressive. Il en résulte que l’éthique est une morale soluble dans le temps, la casuistique, et l’espace (et aussi dans le marché). Le temps permet l’accoutumance aux nouvelles représentations et au vocabulaire qui les porte (il entraîne aussi l’usure des parlementaires …). La casuistique autorise l’exception et,en s’opposant à la règle de principe, contamine de proche en proche le champ des cas possibles pour les ouvrir à la licéité. Etablie sur l’exemple elle recèle d’emblée une portée universelle. Quant à l’espace, physique et culturel, il mérite ici une mention particulière puisqu’il est le lieu où des règles communes devraient se construire.

Des règles communes ?

Les praticiens français de l’AMP furent, pour la plupart, d’abord inquiets au moment où se forgeait la législation (1985-1994). Ils s’impliquèrent si fort dans les lieux de pouvoir que, pour l’essentiel, la loi est venue ratifier les pratiques existantes, ne prohibant que des activités anecdotiques (« mères porteuses ») ou mythiques (« recherche sur l’embryon »), et ratifiant certaines règles pourtant litigieuses qui ne furent pas même discutées (anonymat du don de gamètes). La loi rassura les praticiens et l’opinion publique (les récits de graves dérives éthiques sont ainsi devenus exceptionnels dans les médias). En même temps le tourisme biomédical devînt une soupape tolérée pour l’accomplissement de pratiques interdites dans l’hexagone : tourisme scientifique pour quelques rares chercheurs,et tourisme reproductif pour d’assez nombreux patients, en particulier attirés par le don d’ovules non anonyme ou selon des procédures moins rigides. Curieusement, c’est plutôt du côté de ces sites touristiques européens qu’est venue récemment la constestation, en particulier de Belgique (7). Certains de ces praticiens, tout en estimant que le tourisme reproductif est antidémocratique (parce que réservé aux patients les plus aisés) redoutent une harmonisation de la législation européenne car ils prétendent qu’elle s’alignerait sur les pays les plus restrictifs. Lors de discussions informelles avec ces praticiens,on constate que les cultures des divers pays sont confondues avec leurs religions, le mal absolu désigné étant la religion catholique .Dans ce schéma simpliste le droit n’est plus qu’une secrétion du Vatican. Comme s’il n’existait pas d’autres structurations intellectuelles (par exemple l’humanisme laïque) s’opposant à une politique du laissez-faire. Car il s’agit bien de laissez-faire les praticiens dans l’exécution de toutes les demandes, lesquelles exprimeraient un besoin fondamentalement légitime des patients puisque relevant du « droit des minorités »… . Pour les praticiens les plus permissifs (qui ne sont pas les moins influents) l’Europe serait ainsi« une ruine éthique », un « chaos légal », et la seule solution objective serait d’établir l’acceptation éthique à partir des articles scientifiques (publiés, bien sûr ,dans les revues avec comité de lecture…). Ainsi seulement pourrait-on éviter une loi européenne restrictive qui obligerait tous les membres de la Communauté à élargir leur horizon touristique jusqu’à l’Asie. Dans ce contexte, la France a poursuivi imperturbablement, et avec 5 ans de retard, son approche. Bien sûr, « il pourrait paraître dérisoire de poursuivre l’élaboration d’une loi française de bioéthique alors que toutes nos activités relèvent progressivement de décisions européennes et que le tourisme médical va bon train. Sans aucune dérision, je prétends que de tels défoulements, restreints à l’Hexagone et condamnés au néant, sont malgré tout nécessaires à l’exercice permanent de la responsabilité et à l’apprentissage de l’inexorable » (8).

En conclusion

Comment justifier qu’il n’existe pas de « principes » en bioéthique, contrairement à ce qui est arrivé pour les Droits de l’homme par exemple ? Pourquoi un interdit définitif à l’esclavage et seulement des mesures provisoires (ou rien du tout) contre l’artificialisation de l’humain, ou contre l’eugénisme consensuel? S’il est admis que toute règle bioéthique sera révisée par le savoir-faire technique, l’éthique n’est plus qu’une morale du destin. En même temps il faut craindre le projet d’homogénéisation qui peut aussi être un projet d’hégémonie culturelle. Alors, plutôt que philosopher vainement sur des croyances irréconciliables, on pourrait peut-être s’accorder sur des actions réelles : peu importe, par exemple, la définition accordée à l’embryon par les uns ou les autres, ce qui importe c’est l’usage de l’embryon. Et donc un certain « usage » de l’humanité puisque la seule définition indiscutable de l’embryon c’est qu’il est la forme que nous avons tous pris au début. Peut-être serait-il possible de réaliser un accord international sur l’exigence d’expériences animales concluantes avant d’autoriser toute innovation impliquant un être humain (9). Ce pré-requis devrait permettre d’établir la faisabilité, l’intérêt et l’innocuité d’une nouvelle technologie, et d’éviter de l’imposer d’emblée au nom de la croyance au progrès (ça va marcher !), laquelle recouvre souvent des intérêts liés au marché (10). Bien sûr l’élaboration éthique, et pas seulement technique, devrait s’accélérer dès qu’est réalisée la démonstration du possible.

Si on souhaite une réglementation commune pour toutes les nations, ou au moins pour l’Europe, il faut faire vite car il y a de bonnes raisons de croire que les divergences vont s’accroître (déjà les pays d’Asie, dans leur grande variété, quittent le concert éthique des Nations) et que les accords pourront difficilement, interdire ce qui est déjà réalisé quelque part et présenté comme « avantage acquis »: une evidente irréversibilité des acquis prospère sur la solubilité de l’éthique,au contraire de ce que prétendent les praticiens des paradis éthiques …

Il importe surtout de ne pas se tromper d’enjeu. Le clonage reproductif devrait rester une pratique artisanale au regard de la sélection humaine que va permettre le DPI. On ne peut alors considérer comme de véritables garde-fous l’interdiction formelle de l’eugénisme (compris comme résultant d’une volonté autoritaire), ou l’obligation du consentement des géniteurs (qui seront aussi les demandeurs). Puisque la technique répond à (ou sécrète) une demande consensuelle de garantie sur le« produit-enfant », c’est seulement en cultivant l’altérité,en montrant l’irréalisme des désirs de perfection et les illusions d’une« maitrise » biologique de l’humain, qu’on pourrait résister aux séductions de l’enfant artificiel.

(1) Dorothée Nelkin et Susan Lindee : La mystique de l’ADN.Ed.Belin,1998.
(2) André Pichot :Histoire de la notion de gène. Flammarion,1999.
(3) Jacques Testart : Le désir du gène. Flammarion,1994.
(4) Jacques Testart : A la recherche du cobaye idéal.Le Monde diplomatique,juillet 1990.
(5) Jacques Testart : Des ovules en abondance ? Med. Sci. 20, 1041-1044, 2004.
(6) Jacques Testart : Des hommes probables.De la procréation aléatoire à la reproduction normative. Ed.du Seuil,1999.
(7) Guido Pennings : Legal harmonization and reproductive tourism in Europe. Human Reprod. 20, 2689-2694, 2004. Dans cet article, défavorable à une législation européenne, on peut lire que « le tourisme reproductif est une soupape de sécurité pour éviter des conflits moraux et contribuer à la coexistence pacifique des différentes conceptions et religions en Europe »
(8) Jacques Testart :Glissements progressifs de la bioéthique. Le Monde, 25janvier 2004.
(9) Rappelons,avec Marie-Angèle Hermitte, que l’être humain existe dès la conception et que le droit lui accorde le « respect ». En revanche, la personne humaine n’arrive (en Droit français) qu’à la naissance, et accède alors à la « dignité ».
(10) On remarque que les plantes transgéniques sont imposées de façon comparable : incapables de démontrer le moindre avantage pour les populations,elles sortent du laboratoire pour occuper déjà 70 millions d’hectares,au risque (ou dans le but, s’agissant des industriels détenteurs des brevets) de créer, par contamination progressive, un fait accompli irréversible.